Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : 16 mai 2026
La présente Politique de confidentialité explique comment Osmose collecte, utilise, protège et conserve les données personnelles des utilisateurs et clients lorsqu’ils visitent le site, passent une commande, créent un compte, contactent le service client ou interagissent avec les services proposés par Osmose.
En utilisant le site Osmose, le client reconnaît avoir pris connaissance de la présente Politique de confidentialité.
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Nom commercial : Osmose
Entreprise exploitante : Enzo Peultier Micro-Entreprise
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Adresse : 14 Avenue du Reclus, 54500 Vandœuvre-lès-Nancy, France
Téléphone : +33 6 17 54 15 55
E-mail : contact@osmosehome.com
SIREN : 983 635 962
SIRET : 98363596200019
Pour toute question relative à la protection des données personnelles, le client peut contacter Osmose à l’adresse suivante :
contact@osmosehome.com
Données personnelles collectées
Osmose peut collecter différentes catégories de données personnelles lorsque le client utilise le site ou passe une commande.
Les données collectées peuvent notamment inclure :
- nom et prénom ;
- adresse e-mail ;
- numéro de téléphone ;
- adresse de facturation ;
- adresse de livraison ;
- informations relatives à la commande ;
- historique des achats ;
- informations nécessaires au traitement du paiement ;
- échanges avec le service client ;
- données de navigation ;
- adresse IP ;
- préférences de communication ;
- données liées aux cookies et autres traceurs.
Osmose ne collecte pas volontairement de données sensibles, telles que les données relatives à la santé, aux opinions politiques, à la religion, à l’origine ethnique ou à l’orientation sexuelle.
Données de paiement
Lorsqu’un client passe commande sur le site, les informations de paiement sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés.
Osmose n’a pas accès à l’intégralité des données bancaires du client, telles que le numéro complet de carte bancaire, lorsque ces données sont traitées directement par un prestataire de paiement sécurisé.
Certaines informations nécessaires à la validation, au suivi ou à la preuve du paiement peuvent toutefois être conservées, notamment le moyen de paiement utilisé, le statut du paiement, la date du paiement et les références de transaction.
Finalités du traitement
Les données personnelles collectées par Osmose peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :
- permettre la navigation sur le site ;
- traiter les commandes ;
- gérer les paiements ;
- préparer et expédier les commandes ;
- assurer le suivi de livraison ;
- gérer les retours, remboursements, échanges et réclamations ;
- répondre aux demandes envoyées au service client ;
- assurer la gestion de la relation client ;
- envoyer des informations relatives à une commande ;
- lutter contre la fraude et sécuriser les transactions ;
- respecter les obligations légales, comptables et fiscales ;
- améliorer le site, les produits et l’expérience utilisateur ;
- réaliser des statistiques de fréquentation et de performance ;
- envoyer des communications commerciales lorsque le client y a consenti ou lorsque la loi l’autorise.
Osmose n’utilise les données personnelles que pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
Bases légales du traitement
Les traitements de données personnelles effectués par Osmose reposent sur différentes bases légales selon les situations.
L’exécution du contrat permet notamment à Osmose de traiter les données nécessaires à la commande, au paiement, à la livraison, au suivi de commande, aux retours et au service après-vente.
Le respect d’obligations légales permet à Osmose de conserver certaines données nécessaires à la comptabilité, à la facturation, à la gestion des garanties légales ou au respect des obligations fiscales.
L’intérêt légitime permet à Osmose d’assurer la sécurité du site, de prévenir les fraudes, d’améliorer ses services, de gérer les réclamations et de conserver certaines preuves en cas de litige.
Le consentement du client peut être utilisé pour certains traitements, notamment l’envoi de communications commerciales ou l’utilisation de certains cookies et traceurs non essentiels.
Création et gestion du compte client
Lorsque le site propose la création d’un compte client, les données fournies par le client peuvent être utilisées pour faciliter ses futures commandes, consulter son historique d’achat, gérer ses informations personnelles et suivre ses commandes.
Le client peut demander la suppression de son compte en contactant Osmose à :
contact@osmosehome.com
Certaines données peuvent toutefois être conservées lorsque leur conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale ou à la défense des droits d’Osmose.
Communications commerciales
Osmose peut envoyer des communications commerciales au client si celui-ci a donné son consentement ou lorsque la loi l’autorise.
Le client peut se désinscrire à tout moment des communications commerciales en utilisant le lien de désinscription présent dans les e-mails reçus ou en contactant Osmose à :
contact@osmosehome.com
Le refus ou le retrait du consentement aux communications commerciales n’empêche pas le client de recevoir les e-mails nécessaires au traitement de sa commande, tels que les confirmations de commande, informations de paiement, suivis de livraison ou messages liés au service après-vente.
Cookies et autres traceurs
Le site Osmose peut utiliser des cookies et autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience, sécuriser la navigation, personnaliser certains contenus ou mesurer l’efficacité des actions marketing.
Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site. Ils permettent notamment de conserver le panier, sécuriser la navigation, gérer la session utilisateur ou permettre le paiement. Ces cookies ne nécessitent pas toujours le consentement préalable de l’utilisateur lorsqu’ils sont indispensables au service demandé.
D’autres cookies, notamment les cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, peuvent nécessiter le consentement de l’utilisateur.
Lors de sa première visite, l’utilisateur peut être invité à accepter, refuser ou paramétrer les cookies depuis le bandeau ou le module de gestion des préférences affiché sur le site.
L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment depuis le module de gestion des cookies, lorsque celui-ci est disponible, ou depuis les paramètres de son navigateur.
Le refus de certains cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site ou affecter l’expérience de navigation.
Destinataires des données
Les données personnelles collectées par Osmose peuvent être transmises uniquement lorsque cela est nécessaire aux destinataires suivants :
- prestataires d’hébergement du site ;
- plateforme e-commerce utilisée pour exploiter la boutique ;
- prestataires de paiement ;
- transporteurs et prestataires logistiques ;
- outils de suivi de commande ;
- prestataires de service client ;
- prestataires techniques ;
- outils de mesure d’audience et de performance ;
- prestataires marketing, uniquement lorsque cela est applicable ;
- conseils juridiques, comptables ou administratifs ;
- autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.
Osmose ne vend pas les données personnelles de ses clients.
Sous-traitants
Osmose peut faire appel à des sous-traitants pour assurer le bon fonctionnement du site et des services associés.
Ces sous-traitants traitent les données personnelles uniquement pour le compte d’Osmose et selon ses instructions, dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Osmose veille à ce que ses prestataires mettent en place des mesures appropriées pour protéger les données personnelles traitées.
Transferts hors Union européenne
Certains prestataires utilisés par Osmose peuvent être situés en dehors de l’Union européenne ou traiter des données depuis des pays situés hors de l’Union européenne.
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de l’Union européenne, Osmose veille à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées conformément à la réglementation applicable, telles que des clauses contractuelles types ou tout autre mécanisme reconnu comme valable.
Durée de conservation
Osmose conserve les données personnelles uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf lorsque la loi impose ou autorise une durée de conservation plus longue.
Les données liées aux commandes, paiements, factures et obligations comptables peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au respect des obligations légales, fiscales et comptables.
Les données liées au compte client peuvent être conservées tant que le compte reste actif, sauf demande de suppression ou obligation légale contraire.
Les données liées au service client peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées si cela est nécessaire à la preuve d’un échange ou à la gestion d’un éventuel litige.
Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées jusqu’au retrait du consentement, à la désinscription du client ou pendant la durée autorisée par la réglementation applicable.
Les cookies sont conservés pour une durée limitée selon leur finalité. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences depuis les paramètres disponibles sur le site ou depuis son navigateur.
Sécurité des données
Osmose met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction.
Ces mesures peuvent inclure notamment la sécurisation du site, l’accès limité aux données, l’utilisation de prestataires sécurisés, la protection des transactions et la surveillance des accès.
Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données sur Internet ne peut être garanti comme totalement sécurisé. Osmose invite donc les utilisateurs à faire preuve de prudence lorsqu’ils communiquent des informations en ligne.
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le client dispose de plusieurs droits sur ses données.
Le client peut notamment demander :
- l’accès à ses données personnelles ;
- la rectification de données inexactes ou incomplètes ;
- l’effacement de ses données dans les cas prévus par la réglementation ;
- la limitation du traitement de ses données ;
- l’opposition à certains traitements ;
- la portabilité de ses données lorsque ce droit est applicable ;
- le retrait de son consentement lorsque le traitement repose sur le consentement ;
- des informations sur l’utilisation de ses données personnelles.
Pour exercer ses droits, le client peut contacter Osmose à l’adresse suivante :
contact@osmosehome.com
La demande doit préciser le droit que le client souhaite exercer et permettre à Osmose de l’identifier. En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, Osmose peut demander des informations complémentaires nécessaires à la vérification de son identité.
Réponse aux demandes
Osmose s’efforce de répondre aux demandes relatives aux données personnelles dans les meilleurs délais et conformément aux délais prévus par la réglementation applicable.
Si la demande est complexe ou nécessite des vérifications complémentaires, Osmose peut informer le client d’un délai supplémentaire de traitement.
L’exercice des droits est gratuit, sauf en cas de demande manifestement infondée, excessive ou répétitive.
Réclamation auprès de la CNIL
Si le client estime que ses droits ne sont pas respectés ou que ses données personnelles ne sont pas traitées conformément à la réglementation applicable, il peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, la CNIL.
Site internet : https://www.cnil.fr
Le client est toutefois invité à contacter en priorité Osmose afin de rechercher une solution amiable.
Données des mineurs
Le site Osmose n’a pas vocation à collecter volontairement des données personnelles concernant des mineurs.
Si un mineur communique des données personnelles sur le site, il doit le faire avec l’autorisation de son représentant légal.
Si Osmose apprend qu’elle a collecté des données personnelles concernant un mineur sans autorisation appropriée, elle pourra supprimer les données concernées dans les meilleurs délais.
Liens vers des sites tiers
Le site Osmose peut contenir des liens vers des sites tiers ou des services externes.
Osmose n’est pas responsable des pratiques de confidentialité, du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
L’utilisateur est invité à consulter les politiques de confidentialité des sites tiers qu’il visite.
Modification de la Politique de confidentialité
Osmose peut modifier la présente Politique de confidentialité afin de tenir compte des évolutions légales, techniques, commerciales ou fonctionnelles du site.
La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation.
En cas de modification importante, Osmose pourra informer les utilisateurs par tout moyen approprié.
Contact
Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité ou au traitement des données personnelles, le client peut contacter Osmose :
Osmose
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